Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARAMBELLE
Numéro de dépôt :
1669052
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001
Présentation de la marque ARAMBELLE
Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ARAMBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARAMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARAMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAMBELLE est expirée depuis le 4 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47