Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.C. LABEL PRODUCTION CEE
ARAIDENA (S.A.R.L.)
CARTONNAGES BES (S.A.R.L.)
GRAPHIC CONTACT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98739588
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque B.A.C. LABEL PRODUCTION CEE

Déposée le 25 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAIDENA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONNAGES BES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIC CONTACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.A.C. LABEL PRODUCTION CEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAIDENA domicilié(e) 250, AVENUE DE COULINS, VILLAGE D'ENTREPRISES, 13420 GEMENOS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONNAGES BES domicilié(e) ZONE D'ACTIVITES, BP 14, 26230 GRIGNAN - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIC CONTACT domicilié(e) ZONE D'ACTIVITES, 26230 GRIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARROCHIA MAX JACQUES ARAIDENA S.A.R.L. - France.

La marque B.A.C. LABEL PRODUCTION CEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.C. LABEL PRODUCTION CEE est expirée depuis le 25 juin 2008.

ARAIDENA a également déposé les autres marques suivantes : ALDENA INTERNATIONAL


ARAIDENA (S.A.R.L.) - 250, AVENUE DE COULINS, VILLAGE D'ENTREPRISES, 13420 GEMENOS - France

CARTONNAGES BES (S.A.R.L.) - ZONE D'ACTIVITES, BP 14, 26230 GRIGNAN - France

GRAPHIC CONTACT (S.A.R.L.) - ZONE D'ACTIVITES, 26230 GRIGNAN - France


PARROCHIA MAX JACQUES ARAIDENA S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : emballages, sacs papier, étuis ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, pochettes, trousses, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Emballages en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.