Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. Daudet
ARAGUAS Robert

Numéro de dépôt :
98726057
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque A. Daudet

Déposée le 27 mars 1998 par la société ARAGUAS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « A. Daudet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la société ARAGUAS Robert domicilié(e) 22 Ter Avenue de Stalingrad, 30100 ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 243 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT ARAGUAS Maitre Patissier Chocolatier - France.

La marque A. Daudet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. Daudet est expirée depuis le 27 mars 2008.


ARAGUAS Robert - 22 Ter Avenue de Stalingrad, 30100 ALES - France - SIREN 302243845


ROBERT ARAGUAS Maitre Patissier Chocolatier - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420355 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Confiserie.