Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HEGOA
ARAGOU Patrick
SENGES Yves
CALHAC André
LEYGOUTE Patrick
CESEON Giocondo
SEVELY Roger
FUENTES Robert
MASSOUTIE Bernard
MALHOMME Roger

Numéro de dépôt :
96651412
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HEGOA

Déposée le 15 novembre 1996 par ARAGOU Patrick, SENGES Yves, CALHAC André, LEYGOUTE Patrick, CESEON Giocondo, SEVELY Roger, FUENTES Robert, MASSOUTIE Bernard, MALHOMME Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEGOA »

Les déposants sont ARAGOU Patrick, domicilié(e) 11 rue d'En Germier, 81500 LAVAUR - France, SENGES Yves, domicilié(e) La Plaine, 81300 BUSQUE - France, CALHAC André, domicilié(e) PE DEL ORT, 81000 LUGAN - France, LEYGOUTE Patrick, domicilié(e) 81800 COUFFOULEUX - France, CESEON Giocondo, domicilié(e) ST GERY, 81800 RABASTENS - France, SEVELY Roger, domicilié(e) BOUISSOU REDON, 81370 SAINT SULPICE - France, FUENTES Robert, domicilié(e) 12 passage des Pescayres, 81370 SAINT SULPICE - France, MASSOUTIE Bernard, domicilié(e) ST MEMY, 81300 GRAULHET - France, MALHOMME Roger, domicilié(e) 2 rue du 3 mars, 81370 SAINT SULPICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELAHAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque HEGOA est expirée depuis le 15 novembre 2006.


ARAGOU Patrick - 11 rue d'En Germier, 81500 LAVAUR - France

SENGES Yves - La Plaine, 81300 BUSQUE - France

CALHAC André - PE DEL ORT, 81000 LUGAN - France

LEYGOUTE Patrick - 81800 COUFFOULEUX - France

CESEON Giocondo - ST GERY, 81800 RABASTENS - France

SEVELY Roger - BOUISSOU REDON, 81370 SAINT SULPICE - France

FUENTES Robert - 12 passage des Pescayres, 81370 SAINT SULPICE - France

MASSOUTIE Bernard - ST MEMY, 81300 GRAULHET - France

MALHOMME Roger - 2 rue du 3 mars, 81370 SAINT SULPICE - France


Cabinet DELAHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°248569 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 19 février 2003 - renonciation totale n°365971 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Disques compacts audio-vidéo.Disques acoustiques.Supports d'enregistrement magnétiques.Publicité et affaires. Location d'enregistrements sonores.Divertisssement.Choeur d'hommes.Chorales.Production et représentation de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.