Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESEG
ARAFDES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3412555
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2026
RESEG de ARAFDES

Présentation de la marque RESEG

Déposée le 21 février 2006 par l'association loi 1901 ARAFDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 ARAFDES domicilié(e) 14 rue Berjon - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 030 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARAFDES domicilié(e) 14 rue Berjon - 69009 - LYON - France.

La marque RESEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEG arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

ARAFDES a également déposé les autres marques suivantes : arafdes Institut de Formation des Cadres de l'Action Sociale , MOPA Manager des Organisations Pour l'Autonomie des personnes âgées


ARAFDES, Association loi 1901 - 14 rue Berjon - 69009 - LYON - France - SIREN 350030078


ARAFDES - 14 rue Berjon - 69009 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612168 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ;Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.