Déposée le 2 juin 2003 par ARACIL FRANCIS JOSEPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « éphélide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est ARACIL FRANCIS JOSEPH domicilié(e) 8 RUE MAILLOL,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS ARACIL domicilié(e) 8 RUE MAILLOL,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.
La marque éphélide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éphélide est expirée depuis le 2 juin 2013.
ARACIL FRANCIS JOSEPH - 8 RUE MAILLOL,11000 CARCASSONNE - 11000 - France
FRANCIS ARACIL - 8 RUE MAILLOL,11000 CARCASSONNE - 11000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511852 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Statues ou figurines (statuettes), en terre cuite. Objets d'art en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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