Déposée le 9 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AR2I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACELIA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AR2I domicilié(e) 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 054 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR2I M. TABOURET domicilié(e) 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACELIA est expirée depuis le 9 février 2016.
AR2I SAS - 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France - SIREN 404054645
AR2I M. TABOURET - 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514801 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-20
– appareils électroniques et électriques de réglage pour le chauffage, la ventilation. Appareils auomatiques pour bâtiment à savoir appareils électriques et électroniques de réglages pour la lumière, les stores, le contrôle d'accès, la climatisation, le suivi d'alarmes techniques. – appareils mécaniques de réglage pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, la lumière, les stores, le contrôle d'accès. – programmation pour ordinateurs et leurs mises à jour pour le réglage du chauffage, de la ventilation, des installations de climatisation et d'automatisation ; conception d'installations d'aération et de ventilation, d'installations de chauffage, d'installations sanitaires et d'installations électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACELIA"