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Marques déposées par l'association loi 1901 AR FALZ / SKOL VREIZH
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bretonnismes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

bretonnismes
AR FALZ / SKOL VREIZH, Association Loi 1901
LOSSEC Hervé

Numéro de dépôt :
3860424
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
bretonnismes de AR FALZ / SKOL VREIZH

Présentation de la marque bretonnismes

Déposée le 19 septembre 2011 par l'association loi 1901 AR FALZ / SKOL VREIZH et LOSSEC Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bretonnismes »

Les déposants sont l'association loi 1901 AR FALZ / SKOL VREIZH domicilié(e) 41 QUAI DE LEON - 29600 - MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et LOSSEC Hervé domicilié(e) 12 RUE HELENE BOUCHER - 29260 - PLOUDANIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR FALZ / SKOL VREIZH domicilié(e) 41 QUAI DE LEON - 29600 - MORLAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 21 25 28

AR FALZ / SKOL VREIZH a également déposé les autres marques suivantes : bretonniste


AR FALZ / SKOL VREIZH, Association Loi 1901 - 41 QUAI DE LEON - 29600 - MORLAIX - France - SIREN 3

LOSSEC Hervé - 12 RUE HELENE BOUCHER - 29260 - PLOUDANIEL - France


AR FALZ / SKOL VREIZH - 41 QUAI DE LEON - 29600 - MORLAIX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585775 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Boîtes en métaux communs ;

Porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ;

Vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.