Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITER domicilié(e) 72 Avenue du Général de Gaulle - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 811 666 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT, domicilié(e) 22 quai Louis Durand - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque AQUITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITER est expirée depuis le 30 janvier 2022.
AQUITER a également déposé les autres marques suivantes : AQUITER
AQUITER, S.A.R.L. - 72 Avenue du Général de Gaulle - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 401811666
Cabinet SMISSAERT, - 22 quai Louis Durand - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801048 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie.
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