Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ATOOLTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITEM domicilié(e) 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 493 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUITEM, Mlle Nathalie BOUHEYRE domicilié(e) 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France.
La marque ATOOLTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUITEM, SAS - 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 342493822
AQUITEM, Mlle Nathalie BOUHEYRE - 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Formation ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.
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