Déposée le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aquitelec »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITELEC domicilié(e) 5 bis rue du Castallet - 40500 - SAINT-SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 855 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUITELEC, SARL domicilié(e) 5 bis rue du Castallet - 40500 - SAINT-SEVER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquitelec est expirée depuis le 12 novembre 2019.
AQUITELEC SARL, SARL Unipersonnelle - 5 bis rue du Castallet - 40500 - SAINT-SEVER - France - SIREN 507855112
AQUITELEC, SARL - 5 bis rue du Castallet - 40500 - SAINT-SEVER - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines.
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