Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUITEL
AQUITEL SA

Numéro de dépôt :
94531033
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque AQUITEL

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) AQUITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUITEL domicilié(e) 2 rue du Professeur Moure, 33560 SAINTE EULALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 208 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS DUBURCH - LA DROITTE - France.

La marque AQUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITEL est expirée depuis le 26 juillet 2004.


AQUITEL SA - 2 rue du Professeur Moure, 33560 SAINTE EULALIE - France - SIREN 310208566


CABINET D'AVOCATS DUBURCH - LA DROITTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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