Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM - AMBIANCE
AQUITAIR SA

Numéro de dépôt :
95561874
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque CLIM - AMBIANCE

Déposée le 22 février 1995 par la Société Anonyme (SA) AQUITAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIM - AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUITAIR domicilié(e) 225 rue Malbec, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 686 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESYS MONTENAY - France.

La marque CLIM - AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM - AMBIANCE est expirée depuis le 22 février 2005.


AQUITAIR SA - 225 rue Malbec, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 311686604


ESYS MONTENAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Purification et régénération de l'air

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.