Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AV TRANS VALLEY
AQUITAINE VALLEY (SA à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3167503
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
AV TRANS VALLEY de AQUITAINE VALLEY (SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque AV TRANS VALLEY

Déposée le 30 mai 2002 par la société AQUITAINE VALLEY (SA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AV TRANS VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société AQUITAINE VALLEY (SA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 3 Avenue de la Jallère , BP 218,33042 BORDEAUX cedex - 33042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 100 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques ROUBIERE AQUITAINE VALLEY domicilié(e) 3 Avenue de la Jallère , BP 218,33042 BORDEAUX cedex - 33042 - France.

La marque AV TRANS VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV TRANS VALLEY est expirée depuis le 30 mai 2012.


AQUITAINE VALLEY (SA à Directoire et Conseil de Surveillance) - 3 Avenue de la Jallère , BP 218,33042 BORDEAUX cedex - 33042 - France - SIREN 410100747


Monsieur Jean-Jacques ROUBIERE AQUITAINE VALLEY - 3 Avenue de la Jallère , BP 218,33042 BORDEAUX cedex - 33042 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

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