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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Technique Equipements - Société Nouvelle ATE-SN ;
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TRIBAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBAIE
Aquitaine Technique Equipements - Société Nouvelle ATE-SN ; SARL

Numéro de dépôt :
3212660
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
TRIBAIE de Aquitaine Technique Equipements - Société Nouvelle ATE-SN ;

Présentation de la marque TRIBAIE

Déposée le 24 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Technique Equipements - Société Nouvelle ATE-SN ; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Technique Equipements - Société Nouvelle ATE-SN ; domicilié(e) ZA de la Serre,47290 Castelnaud de Gratecambe - 47290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 363 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.E.S.N. Aquitaine Technique Equipement Société Nouvelle domicilié(e) Z.A. de la Serre, SARL au Capital de 150 000 Frs Siret : 40136309800013 - APE 295 E,47290 CASTELNAUD de GRATECAMBE - 47290 - France.

La marque TRIBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBAIE est expirée depuis le 24 février 2013.


Aquitaine Technique Equipements - Société Nouvelle ATE-SN ; SARL - ZA de la Serre,47290 Castelnaud de Gratecambe - 47290 - France - SIREN 401363098


A.T.E.S.N. Aquitaine Technique Equipement Société Nouvelle - Z.A. de la Serre, SARL au Capital de 150 000 Frs Siret : 40136309800013 - APE 295 E,47290 CASTELNAUD de GRATECAMBE - 47290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Machine pour l'industrie agroalimentaire. (tri vendange). Machines-outils. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.