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Marques déposées par l'association loi 1901 AQUITAINE SPORT POUR TOUS
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SPORT +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT +
AQUITAINE SPORT POUR TOUS (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
92430694
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque SPORT +

Déposée le 10 août 1992 par l'association loi 1901 AQUITAINE SPORT POUR TOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 AQUITAINE SPORT POUR TOUS domicilié(e) CITE ADMINISTRATIVE, BP 65, 33090 BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION AQUITAINE SPORT POUR TOUS - France.

La marque SPORT + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT + est expirée depuis le 10 août 2002.

AQUITAINE SPORT POUR TOUS a également déposé les autres marques suivantes : PASS SPORT CLUB , “ c'est plus sport ” , COMMUNE SPORT POUR TOUS


AQUITAINE SPORT POUR TOUS (ASSOCIATION LOI 1901) - CITE ADMINISTRATIVE, BP 65, 33090 BORDEAUX CEDEX - France


ASSOCIATION AQUITAINE SPORT POUR TOUS - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259239 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Papier, produits de l'imprimerie, adhésifs (matières plastiques) pour la papeterie ou le ménage Vêtements Jeux, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].