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Marques déposées par AQUITAINE SPORT POUR TOUS
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PASS SPORT CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS SPORT CLUB
AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4199059
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
PASS SPORT CLUB de AQUITAINE SPORT POUR TOUS

Présentation de la marque PASS SPORT CLUB

Déposée le 24 juillet 2015 par AQUITAINE SPORT POUR TOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASS SPORT CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION domicilié(e) COMPLEXE DE LA PISCINE, ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUITAINE SPORT POUR TOUS, M. MANDIN THIERRY domicilié(e) COMPLEXE DE LA PISCINE, ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

La marque PASS SPORT CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS SPORT CLUB arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

AQUITAINE SPORT POUR TOUS a également déposé les autres marques suivantes : “ c'est plus sport ” , COMMUNE SPORT POUR TOUS


AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION - COMPLEXE DE LA PISCINE, ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


AQUITAINE SPORT POUR TOUS, M. MANDIN THIERRY - COMPLEXE DE LA PISCINE, ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Activités culturelles.