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Marques déposées par AQUITAINE SPORT POUR TOUS
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COMMUNE SPORT POUR TOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMUNE SPORT POUR TOUS
AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3720007
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/03/2020
COMMUNE SPORT POUR TOUS de AQUITAINE SPORT POUR TOUS

Présentation de la marque COMMUNE SPORT POUR TOUS

Déposée le 10 mars 2010 par AQUITAINE SPORT POUR TOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COMMUNE SPORT POUR TOUS »

Le déposant est AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION domicilié(e) COMPLEXE DE LA PISCINE ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUITAINE SPORT POUR TOUS domicilié(e) COMPLEXE DE LA PISCINE ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNE SPORT POUR TOUS est expirée depuis le 10 mars 2020.

AQUITAINE SPORT POUR TOUS a également déposé les autres marques suivantes : PASS SPORT CLUB , “ c'est plus sport ”


AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION - COMPLEXE DE LA PISCINE ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


AQUITAINE SPORT POUR TOUS - COMPLEXE DE LA PISCINE ROUTE DE LEOGNAN - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques.

Service de communication et de promotion publicitaire de la pratique sportive pour le plus grand nombre en direction des collectivites locales. Edition et publication d'une charte sur les critères d'attribution des “ étoiles ”. Edition et publication de documents promotionnels.

Organisation d'évènements ou de réceptions [éducation ou divertissement] pour l'attribution d'un label.