Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX
Aquitaine Spécialités SARL

Numéro de dépôt :
96612992
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX

Déposée le 23 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Spécialités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Spécialités domicilié(e) 97, avenue Teycheney, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Spécialités LUSSAUT Bernard - France.

La marque LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX est expirée depuis le 23 février 2006.

Aquitaine Spécialités a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE BORDEAUX , PROFITEROLE DE CANELES , AQUITAINE SPECIALITES


Aquitaine Spécialités SARL - 97, avenue Teycheney, 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX - France - SIREN 390703395


Aquitaine Spécialités LUSSAUT Bernard - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420612 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Pâtisserie d'origine bordelaise