AQUITAINE ROUES CHARIOTS, Société par actions simplifiée EREM, Société à responsabilité limitée à associé unique PARIS ROULETTES, Société à responsabilité limitée COMPTOIR ROULETTE MANUTENTION – CRM, Société à responsabilité limitée ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
3658807
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/06/2029
Présentation de la marque FRANCE ROULETTES
Déposée le 22 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE ROUES CHARIOTS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EREM, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS ROULETTES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR ROULETTE MANUTENTION – CRM, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FRANCE ROULETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE ROUES CHARIOTS domicilié(e) 165 avenue de Labarde - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EREM domicilié(e) 6 rue de la Teillais, ZA de Mivoie - 35136 - SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS ROULETTES domicilié(e) 61 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR ROULETTE MANUTENTION – CRM domicilié(e) Rue Amélia Earhart - 37700 - LA VILLE AUX DAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O domicilié(e) 1 allée de la Détente, Zone Industrielle - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 5, Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque FRANCE ROULETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ROULETTES arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.
AQUITAINE ROUES CHARIOTS a également déposé les autres marques suivantes : France Roulettes
AQUITAINE ROUES CHARIOTS, Société par actions simplifiée - 165 avenue de Labarde - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 4
EREM, Société à responsabilité limitée à associé unique - 6 rue de la Teillais, ZA de Mivoie - 35136 - SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - France - SIREN 3
PARIS ROULETTES, Société à responsabilité limitée - 61 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 3
COMPTOIR ROULETTE MANUTENTION – CRM, Société à responsabilité limitée - Rue Amélia Earhart - 37700 - LA VILLE AUX DAMES - France - SIREN 3
ACCESSOIRES ROUES CENTRE OUEST – A.R.C.O, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 allée de la Détente, Zone Industrielle - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France - SIREN 8
CABINET PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine - 5, Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 3 mai 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°698965 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03
Inscription le 6 juillet 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°703562 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06
Renouvellement sans limitation le 15 février 2019 n°2706630 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-15
Inscription le 10 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°779737 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
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Stockage ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; dépôt de marchandises ; distribution de produits. Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
Assemblage de matériaux, de pièces détachées sur commande pour des tiers.
Contrôle de qualité, vérification et certification de la qualité et de la qualité de produits, services d'organisme certificateur, délivrance de certificats de qualification et d'agréments, conseils, consultations, expertises, études, examen, classification, cotation de produits, de services et leur certification suivant des normes référentielles rendus par des ingénieurs-conseils en matière de produits de roues et roulettes, diables, chariots, accessoires pour portail, bacs en plastiques, caisses de manutention et de stockage, embouts en plastique et quincaillerie métallique.
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