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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE PORTEScapital 150.000
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ATEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEA
AQUITAINE PORTES S.A.R.L. capital 150.000,00

Numéro de dépôt :
99773111
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque ATEA

Déposée le 1 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE PORTEScapital 150.000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE PORTEScapital 150.000 domicilié(e) RN 117, 64270 PUYOO - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 253 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUITAINE PORTES - France.

La marque ATEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEA est expirée depuis le 1 février 2009.


AQUITAINE PORTES S.A.R.L. capital 150.000,00 - RN 117, 64270 PUYOO - France - SIREN 349253948


AQUITAINE PORTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Portes intérieurs bois Portes secondaires bois Portes entrées bois Façades placards bois Boiseries bois Moulunes bois Façades cuisines bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.