Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUISOL
Numéro de dépôt :
1255877
Date de dépôt :
29/09/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1993
Présentation de la marque AQUISOL
Déposée le 29 septembre 1983 par AQUITAINE MIROITERIE ( S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUISOL est expirée depuis le 29 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20