EDOUARD DE LANEFRANQUE
Présentation de la marque EDOUARD DE LANEFRANQUE
Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AQUITAINE MILLESIMESà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDOUARD DE LANEFRANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EDOUARD DE LANEFRANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD DE LANEFRANQUE est expirée depuis le 24 juillet 2002.
AQUITAINE MILLESIMESà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 26 août 1993 - Transmission totale de propriété n°162320 - Publication au BOPI 1993-08-26
Inscription le 31 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201592 - Publication au BOPI 1996-05-31
Inscription le 18 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164175 - Publication au BOPI 1993-10-18
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31