Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MIMAUD-GRAND CHAMPS
AQUITAINE MILLESIMES (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
92428779
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque CHARLES MIMAUD-GRAND CHAMPS

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AQUITAINE MILLESIMESà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES MIMAUD-GRAND CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUITAINE MILLESIMESà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Avenue Vincent Auriol, 33270 FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lange et Associés - France.

La marque CHARLES MIMAUD-GRAND CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MIMAUD-GRAND CHAMPS est expirée depuis le 24 juillet 2002.

AQUITAINE MILLESIMESà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD DE LANEFRANQUE


AQUITAINE MILLESIMES (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Avenue Vincent Auriol, 33270 FLOIRAC - France - SIREN 456201110


Cabinet Lange et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 26 août 1993 - Transmission totale de propriété n°162320 - Publication au BOPI 1993-08-26

Inscription le 31 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201592 - Publication au BOPI 1996-05-31

Inscription le 18 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164175 - Publication au BOPI 1993-10-18

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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