Marque expirée - Marque en non vigueur

A.I.C. AQUITAINE INCENDIE TOUTE LA PROTECTION INCENDIE
Aquitaine Incendie SARL

Numéro de dépôt :
3639798
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
A.I.C. AQUITAINE INCENDIE TOUTE LA PROTECTION INCENDIE de Aquitaine Incendie

Présentation de la marque A.I.C. AQUITAINE INCENDIE TOUTE LA PROTECTION INCENDIE

Déposée le 26 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Incendie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.I.C. AQUITAINE INCENDIE TOUTE LA PROTECTION INCENDIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Incendie domicilié(e) 20 impasse de l'ancien lavoir,33450 IZON - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis Maître GAUCHER-PIOLA domicilié(e) 5 Place St Jean,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.I.C. AQUITAINE INCENDIE TOUTE LA PROTECTION INCENDIE est expirée depuis le 26 mars 2019.


Aquitaine Incendie SARL - 20 impasse de l'ancien lavoir,33450 IZON - 33450 - France


Alexis Maître GAUCHER-PIOLA - 5 Place St Jean,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.