Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Aquitaine COMPOSITE
Aquitaine Développement Innovation, Association

Numéro de dépôt :
4020426
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2023
l\'Aquitaine COMPOSITE de Aquitaine Développement Innovation

Présentation de la marque l'Aquitaine COMPOSITE

Déposée le 11 juillet 2013 par la société Aquitaine Développement Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'Aquitaine COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Aquitaine Développement Innovation domicilié(e) 6 Allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 857 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean-Georges domicilié(e) 6 Allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France.

La marque l'Aquitaine COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Aquitaine COMPOSITE est expirée depuis le 11 juillet 2023.

Aquitaine Développement Innovation a également déposé les autres marques suivantes : Aquitaine ROBOTICS , INVEST IN SOUTH WEST FRANCE , Prospective Design , INNOVALIS , Aero French Completion , SILVER AQUITAINE


Aquitaine Développement Innovation, Association - 6 Allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France - SIREN 538857962


Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean-Georges - 6 Allée du Doyen Georges Brus - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.