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Marques déposées par l'association loi 1901 Aquitaine Développement Innovation
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Aero French Completion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aero French Completion
Aquitaine Développement Innovation, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4042517
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
Aero French Completion de Aquitaine Développement Innovation

Présentation de la marque Aero French Completion

Déposée le 21 octobre 2013 par l'association loi 1901 Aquitaine Développement Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aero French Completion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Aquitaine Développement Innovation domicilié(e) 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean-Georges domicilié(e) 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France.

La marque Aero French Completion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 14 17 18 19 20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aero French Completion est expirée depuis le 21 octobre 2023.

Aquitaine Développement Innovation a également déposé les autres marques suivantes : Aquitaine ROBOTICS , INVEST IN SOUTH WEST FRANCE , l'Aquitaine COMPOSITE , Prospective Design , INNOVALIS , SILVER AQUITAINE


Aquitaine Développement Innovation, Association Loi 1901 - 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France


Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean-Georges - 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Métaux précieux et leurs alliages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tissus ; tissus à usage textile ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Tissus élastiques ; velours ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Commandes pour consoles de jeu ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.