Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PAR TOUS LES TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel, Parc Industriel,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque PAR TOUS LES TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER (Société Anonyme) - Avenue Gustave Eiffel, Parc Industriel,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 775586167
CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eau de toilette ; produits de beauté, à savoir : fards à joues, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté ; rouge à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes, produits pour la toilette, à savoir ; shampooings, sels de bain, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; savons, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes d'après-rasage ; dentifrices ; produits solaires (à l'exception des produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique), à savoir ; huiles, laits, lotions et crèmes solaires ; crèmes autobronzantes ; produits pour brunir la peau ; préparations non médicales pour le soin de la peau, du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; crèmes antirides ; lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes, déodorants corporels ; produits de nettoyage. Lunettes, lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étui pour lunettes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de TSF, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres et bracelets de montre ; instruments chronométriques ; objet d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; briquets en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à mains et pochettes à main ; sacs de plage ; cartables ; portefeuilles ; trousses de cosmétiques non garnies ; parapluies, ombrelles et cannes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles, linge de maison, linge de table en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles ; draps de bain ; serviettes de toilette en matières textiles. Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisirs, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés, vêtements de pluie (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; robes ; tailleurs ; survêtements ; chemises ; chemisiers ; polos ; blouses ; caracos ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; châles ; foulards ; cravates ; jupes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; pyjamas ; chemises de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; sous-vêtements et lingerie de corps ; bonneterie ; corsages ; jupons ; collants, bas, chaussettes, socquettes ; chaussures ; chaussures de pluie ; chaussons ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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