Déposée le 4 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) AQUITAINE DE PRET-A-PORTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H CLAUDE HAVREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUITAINE DE PRET-A-PORTER domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel Parc Industriel, 33600 PESSAC (dossier no 2100317) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MAREK & Renée MAREK CABINET MAREK domicilié(e) (dossier no 2100317) - France.
La marque H CLAUDE HAVREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUITAINE DE PRET-A-PORTER (Société Anonyme) - Avenue Gustave Eiffel Parc Industriel, 33600 PESSAC (dossier no 2100317) - France - SIREN 775586167
Pierre MAREK & Renée MAREK CABINET MAREK - (dossier no 2100317) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1997 n°2100317 - Publication au BOPI 1997-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Inscription le 16 septembre 2002 - Gage radié n°354218 - Publication au BOPI 2002-09-16
Inscription le 22 juin 1995 - GAGE CONSTITUE n°186670 - Publication au BOPI 1995-06-22
Parfumerie, produits de toilette et de beauté;déodorants corporels;produits de nettoyage.Lunettes et articles de lunetterie.Bijouterie, joaillerie, articles d'horlogerie.Articles de maroquinerie, malles et valises;parapluies et parasols.Cordes, ficelles, filets, tentes, voiles, sacs;matières de rembourage;matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain, mouchoirs en tissu, rideaux en matières textiles.Vêtements en tous genres, y compris chaussures, gants et coiffures, pour hommes, femmes et enfants;vêtements de dessus prêt-à-porter pour femmes et jeunes filles, notamment: manteaux, vestes, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupes ou pantalons, tricots, chemisiers, imperméables.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons;boucles;épingles;fleurs artificielles.Tapis, tentures, produits servant à recouvrir les planchers et les murs. Publicité et affaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "H CLAUDE HAVREY"