Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel, Parc Industriel,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER (Société Anonyme) - Avenue Gustave Eiffel, Parc Industriel,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 775586167
CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Lunettes, lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étui pour lunettes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de TSF, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres et bracelets de montre ; instruments chronométriques ; objet d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; briquets en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles, linge de maison, linge de table en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles ; draps de bain ; serviettes de toilette en matières textiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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