Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE AGRO
AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3733053
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
ESPACE AGRO de AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES

Présentation de la marque ESPACE AGRO

Déposée le 23 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE AGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES domicilié(e) Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 871 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM domicilié(e) Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France.

La marque ESPACE AGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE AGRO est expirée depuis le 23 avril 2020.

AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MYRMICA , ACM INTEGREE L'INNOVATION , ALTAÏR , BiATEX


AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES, SARL - Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France - SIREN 414871319


ACM - Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535973 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

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