Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTESI
AQUITAINE-CHAUFFAGE-THERMIQUE-ENVIRONNEMENT-SERVICES-INNOVATION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3615403
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
ACTESI de AQUITAINE-CHAUFFAGE-THERMIQUE-ENVIRONNEMENT-SERVICES-INNOVATION

Présentation de la marque ACTESI

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE-CHAUFFAGE-THERMIQUE-ENVIRONNEMENT-SERVICES-INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTESI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE-CHAUFFAGE-THERMIQUE-ENVIRONNEMENT-SERVICES-INNOVATION domicilié(e) 17 rue des Genets, ZI Saint Exupery,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 594 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTESI est expirée depuis le 3 décembre 2018.


AQUITAINE-CHAUFFAGE-THERMIQUE-ENVIRONNEMENT-SERVICES-INNOVATION Société par actions simplifiée - 17 rue des Genets, ZI Saint Exupery,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 508594751


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non usage médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non malliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Construction d'édifices permanents. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieurs) ou de fenêtres.

Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Service de messagerie électronique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.