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Marques déposées par l'association loi 1901 AQUINETIC
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OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.)
AQUINETIC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4168140
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.) de AQUINETIC

Présentation de la marque OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.)

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par l'association loi 1901 AQUINETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 AQUINETIC domicilié(e) 4 RUE EUGENE ET MARC DULOUT - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINETIC, M. JEAN-CHRISTOPHE ELINEAU domicilié(e) 4 RUE EUGENE ET MARC DULOUT - 33600 - PESSAC - France.

La marque OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.) arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

AQUINETIC a également déposé les autres marques suivantes : Ampool , LA BANQUIZ OPEN SOURCE START-UP PROGRAM , Les Acteurs du Libre , B-BOOST , ALLIAGE


AQUINETIC, ASSOCIATION LOI 1901 - 4 RUE EUGENE ET MARC DULOUT - 33600 - PESSAC - France


AQUINETIC, M. JEAN-CHRISTOPHE ELINEAU - 4 RUE EUGENE ET MARC DULOUT - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 12 novembre 2015 - Renonciation partielle n°657813 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.