Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLTA
AQUINEA, SARL
M. Philippe Antoine

Numéro de dépôt :
4356451
Date de dépôt :
22/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2027
VOLTA de AQUINEA

Présentation de la marque VOLTA

Déposée par voie électronique le 22 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUINEA et monsieur Philippe Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUINEA domicilié(e) 30 route de belberaud - 31450 - Pompertuzat - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Philippe Antoine domicilié(e) 30 route de belberaud - 31450 - Pompertuzat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINEA, M. Philippe Antoine domicilié(e) 30 route de belberaud - 31450 - POMPERTUZAT - France.

La marque VOLTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTA arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.

AQUINEA a également déposé les autres marques suivantes : SPECTRACOLOR , GECKO


AQUINEA, SARL - 30 route de belberaud - 31450 - Pompertuzat - France - SIREN 5

M. Philippe Antoine - 30 route de belberaud - 31450 - Pompertuzat - France


AQUINEA, M. Philippe Antoine - 30 route de belberaud - 31450 - POMPERTUZAT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Appareils de locomotion aériens ; véhicules électriques .