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Marques déposées par l'association loi 1901 AQUIMER
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AQUIMER LE POLE DES PRODUITS AQUATIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUIMER LE POLE DES PRODUITS AQUATIQUES
AQUIMER ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3623307
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
AQUIMER LE POLE DES PRODUITS AQUATIQUES de AQUIMER

Présentation de la marque AQUIMER LE POLE DES PRODUITS AQUATIQUES

Déposée le 16 janvier 2009 par l'association loi 1901 AQUIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUIMER LE POLE DES PRODUITS AQUATIQUES »

Le déposant est l'association loi 1901 AQUIMER domicilié(e) 16 RUE DU COMMANDANT CHARCOT,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 482 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUIMER domicilié(e) 16 RUE DU COMMANDANT CHARCOT,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUIMER LE POLE DES PRODUITS AQUATIQUES est expirée depuis le 16 janvier 2019.


AQUIMER ASSOCIATION LOI 1901 - 16 RUE DU COMMANDANT CHARCOT,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France - SIREN 424482263


AQUIMER - 16 RUE DU COMMANDANT CHARCOT,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.