Présentation de la marque ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system
Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUILIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUILIA domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 750 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUILIA, M. Stéphane SPRAUL domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France.
La marque ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUILIA, M. Stéphane SPRAUL - 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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