Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system
AQUILIA, sarl

Numéro de dépôt :
3877054
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/11/2021
ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov\'system de AQUILIA

Présentation de la marque ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUILIA domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 750 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUILIA, M. Stéphane SPRAUL domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France.

La marque ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGY RENOV SYSTEM / ENERGY rénov'system est expirée depuis le 25 novembre 2021.

AQUILIA a également déposé les autres marques suivantes : RENOV MAILLE, Rénov'maille, Rénov Maille , LéUnik , FACILE! , DECLIK, déclencheur de désir de décoration , Rénov'express / Rénov Express , CLEMENTISS , ART É SENS , Rénov'parfait / Rénov Parfait / RENOV PARFAIT , RENOV PLAFOND, Rénov'plafond, Rénov Plafond , CHIC


AQUILIA, sarl - 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France - SIREN 421750340


AQUILIA, M. Stéphane SPRAUL - 17 avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.