Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
WebScanner
Aquilant Technologie SARL
Numéro de dépôt :
3622588
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque WebScanner
Déposée le 14 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquilant Technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WebScanner »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquilant Technologie domicilié(e) 31 Allées Gambetta,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 643 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquilant Technologie domicilié(e) 31 Allées Gambetta,92110 CLICHY - 92110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aquilant Technologie SARL - 31 Allées Gambetta,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 508643392
Aquilant Technologie - 31 Allées Gambetta,92110 CLICHY - 92110 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519667 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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