PROFLORAL
Présentation de la marque PROFLORAL
Déposée le 14 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROFLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROFLORAL est expirée depuis le 14 décembre 2022.
AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223122 - Publication au BOPI 2002-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503968 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06
Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination n°601753 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601752 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28