Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROFLORAL
AQUILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92446870
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2022

Présentation de la marque PROFLORAL

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque PROFLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROFLORAL est expirée depuis le 14 décembre 2022.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 301610515


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223122 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503968 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06

Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination n°601753 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601752 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28

Produits chimiques destinés à l'horticulture, notamment des engrais naturels, chimiques et organiques, composts, terreaux, produits d'amendement et de fertilisation de sol favorisant la floraison des plantes, humus, substrats de culture