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Marques déposées par la société AQUILAND
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ORGA-MOSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGA-MOSS
AQUILAND

Numéro de dépôt :
1475030
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque ORGA-MOSS

Déposée le 1 juillet 1988 par la société AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGA-MOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AQUILAND domicilié(e) Société Anonyme, CHATEAU D'AROZE, 33720 LANDIRAS (dossier no 2105374) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2105374) - France.

La marque ORGA-MOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGA-MOSS est expirée depuis le 1 juillet 2008.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND - Société Anonyme, CHATEAU D'AROZE, 33720 LANDIRAS (dossier no 2105374) - France - SIREN 301610515


Cabinet THEBAULT - (dossier no 2105374) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1998 n°2105374 - Publication au BOPI 1998-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51732 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Changement de denomination n°44253 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terre, naturels, chimiques et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants, pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre.