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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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ORGA-COMPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGA-COMPOST
AQUILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3336574
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/01/2025
ORGA-COMPOST de AQUILAND

Présentation de la marque ORGA-COMPOST

Déposée le 25 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ORGA-COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ORGA-COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGA-COMPOST arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 301610515


SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2570998 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ainsi que graines (semences). Fruits et légumes frais. Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Substances alimentaires pour animaux.