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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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ORGA-BRUYERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGA-BRUYERE
AQUILAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1629891
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2029

Présentation de la marque ORGA-BRUYERE

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGA-BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu-Dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ORGA-BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORGA-BRUYERE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND, Société par actions simplifiée - Lieu-Dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 301610515


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2145049 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 17 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57004 - Publication au BOPI 1991-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65442 - Publication au BOPI 1992-07-22

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409158 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717233 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits chimiques organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture engrais pour les terres, naturels et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre, tous ces produits étant à base de bruyère; bruyère, graines et semences de bruyère

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.