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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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ECO-DECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-DECO
AQUILAND Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1514930
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2019

Présentation de la marque ECO-DECO

Déposée le 14 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO-DECO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) LD LES SAGAS,33720 LANDIRAS (dossier no 2387519) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 domicilié(e) 111, cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2387519) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECO-DECO est expirée depuis le 14 février 2019.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND Société par Actions Simplifiée - LD LES SAGAS,33720 LANDIRAS (dossier no 2387519) - 33720 - France - SIREN 301610515


SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 - 111, cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2387519) - 33070 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2387519 - Publication au BOPI 2008-10-07

Renouvellement sans limitation n°2132782 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51732 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Changement de denomination n°44253 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la syliculture, engrais pour les terres, naturels, chimiques et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terrreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.