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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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AQUILAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUILAND
AQUILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93495564
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2023

Présentation de la marque AQUILAND

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque AQUILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUILAND est expirée depuis le 5 juillet 2023.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 301610515


SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243970 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534440 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Engrais pour les terres, naturels et artificiels; Engrais chimiques et organiques et notamment composts, terreaux horticoles; produits chimiques et organiques pour l'amendement des sols, fumures, tourbes, substrats fertilisants, humus, et produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pour lutter contre les parasites des plantes.Produits fongicides.Machines agricoles pour répandre, diffuser et pulvériser des produits chimiques, notamment des engrais, sur les plantes et les cultures.Produits agricoles, horticoles forestiers ainsi que graines non compris dans d'autres classes.Fruits et légumes frais.Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, engrais pour animaux, naturels ou artificiels à base de chaux ou chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.