Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AESEA GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND.COM domicilié(e) 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 235 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque AESEA GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AESEA GROUP est expirée depuis le 4 juin 2022.
AQUILAND.COM, Société par Actions Simplifiée - 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 510235807
SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 30 mai 2013 - Changement de dénomination n°601938 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture et l'horticulture ; matières fertilisantes ; matériau permettant l'ancrage des racines de la plante et la circulation des substances fertilisantes, jouant ainsi le rôle de support ; préparations pour l'amendement des sols, terreau ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations biologiques autre qu'à usage médical ou vétérinaire, notamment pour la croissance des plantes ; produits chimiques et organiques pour l'amendement des sols, fumures, tourbes, substrats fertilisants, humus et produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre ; paillis (engrais). Produits à base d'écorce, à savoir substrats de culture à base d'écorce, produits réalisés à partir d'écorce pour le traitement des sols, notamment l'amélioration du sol et l'uniformisation du sol, tous les produits précités compris dans cette classe ;
Biocides ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;
Machines et machines-outils pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; machines et appareils automoteurs, tractés, couplés, semi-portés, attelés ou autoportés et leurs parties destinés à l'agriculture pour la préparation, l'entretien et la préservation des terres arables, par exemple charrues en tout genre, houes rotatives, herses, cultivateurs, et pour arracher les mauvaises herbes, décapeuses automotrices, machines pour ramasser les pierres, machines pour creuser la terre, et pour aérer le sol en y introduisant de l'air et de l'azote, ainsi que pour les semences et les cultures, par exemple, épandeurs de purin et de chaux, semoirs, machines à semer en lignes et en poquets, plantoirs, machines à planter des pommes de terre, cultivateurs et butteurs-rayonneurs, semoirs et plantoirs pour semis direct, et pour la protection des cultures, par exemple pulvérisateurs et appareils de nébulisation, pulvérisateurs pour arbres, poudreuses, systèmes d'irrigation et d'arrosage, démarieuses et pour la récolte, par exemple faucheuses, faucheuses-conditionneuses, presses à fourrage, à savoir presses à balles rondes, presses à haute densité, râteaux [machines], faneuses et faucheuses, machines de récolte de céréales, cultivateurs, plates-formes de coupe, plates-formes de récupération spéciale pour le tournesol, le colza, les oléagineuses et égreneuses, becs-cueilleurs à maïs, adapté au rang ou non, cueilleurs-récolteurs de maïs, ramasseurs, ramasseuses et arracheuses de coton ; machines et appareils automoteurs, tractés, couplés, attelés, autoportés ou semi-portés et leurs parties destinés à la construction ; machines et appareils automoteurs, tractés, couplés, attelés ou autoportés et leurs parties destinés à la sylviculture, par exemple dispositifs d'abattage et de manipulation des arbres, ébrancheuses, débusqueuses, treuils à câbles ; machines et appareils automoteurs, tractés, attelés ou autoportés et leurs parties, y compris machines et appareils à main actionnés électriquement ou par un moteur à explosion interne pour l'entretien et le nettoyage de pelouses. Machines agricoles pour répandre, diffuser et pulvériser des produits chimiques, notamment des engrais, sur les plantes et les cultures ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes vivantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fruits et légumes frais ; substances alimentaires pour les animaux ; Paillis à base d'écorce ; écorces brutes ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés au jardinage, à la motoculture, à l'horticulture ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotion des ventes pour le compte de tiers de produits liés au jardinage, à la motoculture, à l'horticulture. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences, vêtements de protection contre tout type d'agressions extérieures, outils et matériel de jardinage actionnés manuellement, engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture, préparations pour l'amendement des sols. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité. Service de vente au détail dans le domaine de la jardinerie ; service de vente au détail, service de vente au détail dans des magasins spécialisés par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toute autre forme de médias électroniques de communication, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de produits pour absorber, arroser, de copeaux de bois, d'huiles et graisses industrielles, de fongicides, d'herbicides, d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement, de tondeuses à gazon à main et à moteur, de cache-pots en papier, de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de sacs, de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de meubles, de salons de jardins, d'objets et articles décoratifs, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de jardinières, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, de cache-pots non en papier, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de fleurs à usage alimentaire, de substances alimentaires pour les animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AESEA GROUP"