Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aquila Design
Aquila Services Informatiques, SARL

Numéro de dépôt :
4181029
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/05/2025
Aquila Design de Aquila Services Informatiques

Présentation de la marque Aquila Design

Déposée le 15 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquila Services Informatiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aquila Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquila Services Informatiques domicilié(e) 308 route des devants - 74200 - LYAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 768 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquila Services Informatiques, M. Cardona Raphael domicilié(e) 308 route des devants - 74200 - LYAUD - France.

La marque Aquila Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquila Design arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.


Aquila Services Informatiques, SARL - 308 route des devants - 74200 - LYAUD - France - SIREN 804768380


Aquila Services Informatiques, M. Cardona Raphael - 308 route des devants - 74200 - LYAUD - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.