Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUIDOM
/
Dom
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dom
AQUIDOM, SARL
ADYSCO, EURL

Numéro de dépôt :
4230885
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2025
Dom de AQUIDOM

Présentation de la marque Dom

Déposée le 3 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUIDOM et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADYSCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUIDOM domicilié(e) 17 LA HERRADE - 33210 - LEOGEATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADYSCO domicilié(e) 17 LA HERRADE - 33210 - LEOGEATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUIDOM, M. PERROT JULIEN domicilié(e) 17 LA HERRADE - 33210 - LEOGEATS - France.

La marque Dom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

AQUIDOM a également déposé les autres marques suivantes : AQUIDOM


AQUIDOM, SARL - 17 LA HERRADE - 33210 - LEOGEATS - France - SIREN 8

ADYSCO, EURL - 17 LA HERRADE - 33210 - LEOGEATS - France - SIREN 5


AQUIDOM, M. PERROT JULIEN - 17 LA HERRADE - 33210 - LEOGEATS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 9 juin 2016 - Retrait partiel n°671635 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Box domotique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.