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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) aqui truf47
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France truffes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

France truffes
aqui truf47, sas

Numéro de dépôt :
4298760
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
France truffes de aqui truf47

Présentation de la marque France truffes

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) aqui truf47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France truffes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) aqui truf47 domicilié(e) lieu dit péchaudral - 47500 - blanquefort sur briolance - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 060 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bernard rosa domicilié(e) lieu dit bosquet - 47140 - penne d'agenais - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


aqui truf47, sas - lieu dit péchaudral - 47500 - blanquefort sur briolance - France - SIREN 822060976


M. bernard rosa - lieu dit bosquet - 47140 - penne d'agenais - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740079 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Volaille ; gibier ; extraits de viande ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ;

Riz ; farine ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; chocolat.