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Marques déposées par l'association loi 1901 AQUI'Brie
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AQUiBrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUiBrie
AQUI'Brie, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3763910
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
AQUiBrie de AQUI\'Brie

Présentation de la marque AQUiBrie

Déposée le 3 septembre 2010 par l'association loi 1901 AQUI'Brie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUiBrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AQUI'Brie domicilié(e) 2 avenue Galliéni - 77000 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 041 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUI'Brie domicilié(e) 2 avenue Galliéni - 77000 - MELUN - France.

La marque AQUiBrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUiBrie est expirée depuis le 3 septembre 2020.

AQUI'Brie a également déposé les autres marques suivantes : AQUI BRIE CONNAISSANCE ET PROTECTION DE L'AQUIFERE DU CHAMPIGNY EN BRIE


AQUI'Brie, association loi 1901 - 2 avenue Galliéni - 77000 - MELUN - France - SIREN 439041856


AQUI'Brie - 2 avenue Galliéni - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.