Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUI - BAT
Numéro de dépôt :
1549055
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1999
Présentation de la marque AQUI - BAT
Déposée le 28 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUI-BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUI - BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUI - BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUI - BAT est expirée depuis le 28 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08