Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVIE
AQUAVIE sprl

Numéro de dépôt :
3173238
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
09/07/2012
AQUAVIE de AQUAVIE sprl

Présentation de la marque AQUAVIE

Déposée le 9 juillet 2002 par AQUAVIE sprl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AQUAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est AQUAVIE sprl domicilié(e) Rue du Curé du Château 1,B-7500 TOURNAI - B-7500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K.O.B. N.V. domicilié(e) Kennedypark 31c,B-8500 KORTRIJK,Belgique - France.

La marque AQUAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVIE est expirée depuis le 9 juillet 2012.


AQUAVIE sprl - Rue du Curé du Château 1,B-7500 TOURNAI - B-7500 - France


K.O.B. N.V. - Kennedypark 31c,B-8500 KORTRIJK,Belgique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Eaux minérales et gaseuses.